Délivrance automatique de la carte de séjour

Délivrance automatique de la carte


Délivrance automatique de la carte de séjour "vie privée et familiale"

Mise à jour le 13.12.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Principe

Si vous disposez d'attaches personnelles et familiales en France, vous pouvez obtenir une carte de séjour temporaire vie privée et familiale . Cette carte vous est généralement remise automatiquement dès lors que vous remplissez certaines conditions. Elle est valable un an et est renouvelable. Elle vous permet de travailler.

Nationalités concernées
Bénéficiaires
Demande de carte
Droit au travail
Où s'adresser ?
Références

Nationalités concernées

Vous êtes concerné par cette carte si vous êtes non-européen.

Toutefois :

si vous êtes Tunisien, vous pouvez relever de conditions différentes de délivrance,

si vous êtes Algérien, vous recevez un certificat de résidence d'un an vie privée et familiale (conjoint de Français notamment).

Haut
Bénéficiaires
Famille de l'étranger titulaire d'un titre de séjour

Vous pouvez bénéficier d'une carte vie privée et familiale si vous êtes conjoint ou enfant :

d'un étranger résidant régulièrement en France et que vous avez été autorisés à résider en France dans le cadre du regroupement familial .

Vous obtenez alors votre carte à l'issue de la validité de votre visa de long séjour valant titre de séjour, ou en premier titre si vous avez bénéficié d'un regroupement familial sur place depuis la France,

d'un travailleur titulaire d'une carte compétences et talents ou salarié en mission ou carte bleue européenne (vous devez être entré en France avec un visa de long séjour - pour un séjour supérieur à 3 mois - sauf exceptions),

d'un étranger titulaire de la carte de séjour scientifique-chercheur (vous devez être entré en France avec un visa de long séjour),

d'un étranger titulaire du statut de résident de longue durée - CE dans un autre pays de l'Union européenne (UE) et d'une carte de séjour temporaire en France. Vous devez remplir certaines conditions, notamment une condition de séjour légal dans l'UE avec votre conjoint ou parent. Vous n'avez pas à présenter de visa.

Si vous demandez une carte en qualité d'enfant, vous devez être entré mineur en France. Vous pouvez demander un titre à partir de vos 18 ans ou de vos 16 ans si vous souhaitez travailler. Vous avez jusqu'à vos jusqu'à vos 19 ans, sauf exceptions, pour faire votre demande.
Conjoint de Français

La carte de séjour vie privée et familiale peut vous être délivrée dans plusieurs situations.

Elle vous est normalement remise à l'issue de la validité de votre visa de long séjour valant titre de séjour, la seconde année de votre séjour en France. La communauté de vie avec votre époux français ne doit pas avoir cessée sauf exceptions (décès de votre époux ou violences conjugales que vous avez subies).

Toutefois, si vous êtes entré en France sans visa de long séjour, cette carte peut exceptionnellement vous être délivrée en premier titre de séjour. Vous devez remplir certaines conditions pour que le préfet accepte votre demande de visa depuis la France et votre demande de carte :

votre mariage doit avoir été célébré en France,

vous devez être entré régulièrement (sous visa Schengen sauf si vous êtes d'une nationalité non soumis à ce visa),

vous devez résider depuis plus de 6 mois avec votre époux en France.

La carte vie privée et familiale peut enfin vous être accordée à l'issue d'une autre carte de séjour temporaire ( étudiant ou salarié par exemple), si vous étiez titulaire d'un tel titre lorsque vous vous êtes marié avec un Français.
Parent d'enfant français

Si vous êtes père ou mère d'un enfant français mineur résidant en France, vous pouvez recevoir une carte vie privée et familiale .

Vous n'avez pas à présenter de visa.

Vous devez contribuer à l'entretien et à l'éducation de votre enfant depuis sa naissance ou depuis au moins 2 ans.
Jeune étranger

Vous êtes concerné par la carte vie privée et familiale :

si vous êtes entré en France, hors regroupement familial, avant vos 13 ans (vous devez avoir résidé habituellement depuis cet âge avec au moins un de vos parents en France),

si vous avez été confié, avant ou à vos 16 ans maximum, au service de l’aide sociale à l’enfance, sous certaines conditions,

si vous êtes né en France et y avez résidé pendant au moins 8 ans de façon continue et suivi, après l'âge de 10 ans, une scolarité minimum de 5 ans dans une école française.

Vous pouvez faire votre demande à partir de 16 ans si vous souhaitez travailler et jusqu'à vos 19 ans. Toutefois, si vous êtes né en France et y avez résidé, vous avez jusqu'à vos 21 ans.

Aucun visa n'est exigé.
Étranger bénéficiaire d'une protection

Vous pouvez obtenir une carte vie privée et familiale :

si vous avez été reconnu apatride ou bénéficiaire de la protection subsidiaire. Votre conjoint et vos enfants (âgés de 16 à 19 ans au plus) peuvent aussi demander cette carte. Votre mariage doit être antérieur à l'obtention de votre statut ou dater d'au moins 1 an. Votre époux doit justifier d'une vie commune avec vous,

si vous êtes titulaire d'une rente d'accident du travail ou de maladie professionnelle servie par un organisme français. Votre taux d'incapacité permanente doit être d'au moins 20%,

si vous êtes gravement malade et que vous résidez habituellement (généralement plus d'un an) en France. Vous devez suivre une procédure particulière,

si vous n'entrez dans aucune catégorie ci-dessus mais que vous possédez des attaches personnelles et familiales fortes en France (notamment si vous êtes pacsé). Vous devez prouver l'ancienneté, l'intensité et la stabilité de vos liens en France. Vos conditions d'existence, votre insertion en France et les liens conservés avec votre famille restée dans votre pays d'origine sont aussi pris en compte.

Vous n'avez pas à présenter de visa.
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Délivrance automatique de la carte de séjour "vie privée et familiale"Mise à jour le 13.12.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)PrincipeSi vous disposez d'attaches personnelles et familiales en France, vous pouvez obtenir une carte de séjour temporaire vie privée et familiale . Cette carte vous est généralement remise automatiquement dès lors que vous remplissez certaines conditions. Elle est valable un an et est renouvelable. Elle vous permet de travailler. Nationalités concernées Bénéficiaires Demande de carte Droit au travail Où s'adresser ? RéférencesNationalités concernéesVous êtes concerné par cette carte si vous êtes non-européen.Toutefois : si vous êtes Tunisien, vous pouvez relever de conditions différentes de délivrance, si vous êtes Algérien, vous recevez un certificat de résidence d'un an vie privée et familiale (conjoint de Français notamment).HautBénéficiaires Famille de l'étranger titulaire d'un titre de séjourVous pouvez bénéficier d'une carte vie privée et familiale si vous êtes conjoint ou enfant : d'un étranger résidant régulièrement en France et que vous avez été autorisés à résider en France dans le cadre du regroupement familial . Vous obtenez alors votre carte à l'issue de la validité de votre visa de long séjour valant titre de séjour, ou en premier titre si vous avez bénéficié d'un regroupement familial sur place depuis la France, d'un travailleur titulaire d'une carte compétences et talents ou salarié en mission ou carte bleue européenne (vous devez être entré en France avec un visa de long séjour - pour un séjour supérieur à 3 mois - sauf exceptions), d'un étranger titulaire de la carte de séjour scientifique-chercheur (vous devez être entré en France avec un visa de long séjour), d'un étranger titulaire du statut de résident de longue durée - CE dans un autre pays de l'Union européenne (UE) et d'une carte de séjour temporaire en France. Vous devez remplir certaines conditions, notamment une condition de séjour légal dans l'UE avec votre conjoint ou parent. Vous n'avez pas à présenter de visa. Si vous demandez une carte en qualité d'enfant, vous devez être entré mineur en France. Vous pouvez demander un titre à partir de vos 18 ans ou de vos 16 ans si vous souhaitez travailler. Vous avez jusqu'à vos jusqu'à vos 19 ans, sauf exceptions, pour faire votre demande.Conjoint de Français La carte de séjour vie privée et familiale peut vous être délivrée dans plusieurs situations. Elle vous est normalement remise à l'issue de la validité de votre visa de long séjour valant titre de séjour, la seconde année de votre séjour en France. La communauté de vie avec votre époux français ne doit pas avoir cessée sauf exceptions (décès de votre époux ou violences conjugales que vous avez subies).Toutefois, si vous êtes entré en France sans visa de long séjour, cette carte peut exceptionnellement vous être délivrée en premier titre de séjour. Vous devez remplir certaines conditions pour que le préfet accepte votre demande de visa depuis la France et votre demande de carte : votre mariage doit avoir été célébré en France, vous devez être entré régulièrement (sous visa Schengen sauf si vous êtes d'une nationalité non soumis à ce visa), vous devez résider depuis plus de 6 mois avec votre époux en France.La carte vie privée et familiale peut enfin vous être accordée à l'issue d'une autre carte de séjour temporaire ( étudiant ou salarié par exemple), si vous étiez titulaire d'un tel titre lorsque vous vous êtes marié avec un Français.Parent d'enfant françaisSi vous êtes père ou mère d'un enfant français mineur résidant en France, vous pouvez recevoir une carte vie privée et familiale .Vous n'avez pas à présenter de visa.Vous devez contribuer à l'entretien et à l'éducation de votre enfant depuis sa naissance ou depuis au moins 2 ans.Jeune étrangerVous êtes concerné par la carte vie privée et familiale : si vous êtes entré en France, hors regroupement familial, avant vos 13 ans (vous devez avoir résidé habituellement depuis cet âge avec au moins un de vos parents en France), si vous avez été confié, avant ou à vos 16 ans maximum, au service de l’aide sociale à l’enfance, sous certaines conditions,
si vous êtes né en France et y avez résidé pendant au moins 8 ans de façon continue et suivi, après l'âge de 10 ans, une scolarité minimum de 5 ans dans une école française.

Vous pouvez faire votre demande à partir de 16 ans si vous souhaitez travailler et jusqu'à vos 19 ans. Toutefois, si vous êtes né en France et y avez résidé, vous avez jusqu'à vos 21 ans.

Aucun visa n'est exigé.
Étranger bénéficiaire d'une protection

Vous pouvez obtenir une carte vie privée et familiale :

si vous avez été reconnu apatride ou bénéficiaire de la protection subsidiaire. Votre conjoint et vos enfants (âgés de 16 à 19 ans au plus) peuvent aussi demander cette carte. Votre mariage doit être antérieur à l'obtention de votre statut ou dater d'au moins 1 an. Votre époux doit justifier d'une vie commune avec vous,

si vous êtes titulaire d'une rente d'accident du travail ou de maladie professionnelle servie par un organisme français. Votre taux d'incapacité permanente doit être d'au moins 20%,

si vous êtes gravement malade et que vous résidez habituellement (généralement plus d'un an) en France. Vous devez suivre une procédure particulière,

si vous n'entrez dans aucune catégorie ci-dessus mais que vous possédez des attaches personnelles et familiales fortes en France (notamment si vous êtes pacsé). Vous devez prouver l'ancienneté, l'intensité et la stabilité de vos liens en France. Vos conditions d'existence, votre insertion en France et les liens conservés avec votre famille restée dans votre pays d'origine sont aussi pris en compte.

Vous n'avez pas à présenter de visa.
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Tự động cấp giấy phép cư trú "cuộc sống riêng tư và gia đình" Cập nhật 2012/12/13 - Cục Thông tin pháp lý và hành chính (Thủ tướng) Nguyên tắc Nếu bạn có mối quan hệ cá nhân và gia đình ở Pháp, bạn có thể có được một tạm trú cho cuộc sống riêng tư và gia đình. Thẻ này thường được tự động thiết lập lại ngay khi bạn đáp ứng các điều kiện nhất định. Nó có giá trị trong một năm và có thể tái tạo. Nó cho phép bạn làm việc. Nhân khẩu học thụ hưởng thẻ Application phải để làm việc ở đâu? Tài liệu tham khảo nhân khẩu học Bạn đang bị ảnh hưởng bởi thẻ này nếu bạn là một người ngoài châu Âu. Tuy nhiên: nếu bạn là Tunisia, bạn có thể đáp ứng các điều kiện khác nhau vấn đề, ​​nếu bạn là người Algeria, bạn nhận được một giấy chứng nhận cư trú của một cuộc sống cá nhân và gia đình năm (người phối ngẫu của Pháp nói riêng). Lên Đối tượng hưởng lợi chủ gia đình ở nước ngoài của một giấy phép cư trú , bạn có thể thưởng thức một bản đồ cuộc sống tư nhân và gia đình nếu bạn là người phối ngẫu hoặc con . một người nước ngoài cư trú hợp pháp tại Pháp và bạn được phép cư trú tại Pháp trong khuôn khổ đoàn tụ gia đình khi bạn nhận được thẻ của bạn ở phần cuối của hiệu lực của visa dài lại có giá trị như nơi cư trú hoặc danh hiệu đầu tiên nếu bạn đã có một cuộc hội ngộ gia đình thay cho Pháp, một nhân viên với kỹ năng bản đồ và tài năng hoặc nhân viên giao hoặc Thẻ Xanh EU (bạn phải được nhập vào Pháp với một thị thực lưu trú dài ngày - cho một kỳ nghỉ dài hơn 3 tháng - với một số trường hợp ngoại lệ), một chủ sở hữu nước ngoài của giấy phép cư trú nhà nghiên cứu khoa học (bạn phải được nhập vào Pháp với một thị thực lưu trú dài ngày) , một tư cách chủ thể nước ngoài cư trú dài hạn - EC trong nước khác của Liên minh châu Âu (EU) và một giấy phép cư trú tạm thời ở Pháp. Bạn phải đáp ứng các điều kiện nhất định, bao gồm một điều kiện cư trú hợp pháp tại EU với người phối ngẫu hoặc cha mẹ của bạn. Bạn không cần phải có thị thực. Nếu bạn yêu cầu một bản đồ như một đứa trẻ, bạn phải được nhập nhỏ ở Pháp. Bạn có thể yêu cầu một tiêu đề từ 18 hoặc 16 năm làm việc của bạn nếu bạn muốn. Quý vị có tới 19 trường hợp ngoại lệ của bạn để bạn, để thực hiện yêu cầu. Bạn phối ngẫu của Pháp giấy phép cư trú cho cuộc sống riêng tư và gia đình có thể được gửi đến bạn trong nhiều tình huống. Nó thường được trao cho bạn vào cuối hiệu lực của visa lưu trú dài ngày của bạn tương đương với một nơi cư trú trong năm thứ hai của kỳ nghỉ của bạn tại Pháp. Đời sống cộng đồng với người phối ngẫu Pháp của bạn phải không ngừng hợp ngoại lệ (cái chết của người phối ngẫu của bạn hoặc bạo lực gia đình bạn đã phải chịu đựng). Tuy nhiên, nếu bạn cho vào Pháp mà không cần visa lưu trú dài ngày, thẻ này có thể đặc biệt được phát hành cho bạn giấy phép cư trú đầu tiên. Bạn phải đáp ứng các điều kiện nhất định cho các trưởng chấp nhận thị thực của bạn từ Pháp và ứng dụng thẻ của bạn: hôn nhân của bạn phải được tổ chức tại Pháp, bạn cần phải được nhập thường xuyên (theo thị thực Schengen, trừ khi bạn là một phi công dân chịu visa), bạn phải sống cho hơn sáu tháng với chồng của bạn tại Pháp. Các bản đồ cuộc sống riêng tư và gia đình cuối cùng có thể được trao cho bạn từ một thẻ tạm trú (sinh viên hoặc nhân viên, ví dụ) Nếu bạn tổ chức một tiêu đề như vậy khi bạn kết hôn với một người Pháp. Chánh Pháp của con Nếu bạn là cha mẹ của một trẻ vị thành niên đang sinh sống tại Pháp Pháp, bạn có thể nhận được một thẻ cuộc sống riêng tư và gia đình. Bạn không cần phải có visa. Bạn phải đóng góp vào việc duy trì và giáo dục của con em mình từ khi mới sinh hoặc ít nhất là 2 năm. Trẻ lạ bạn lo lắng về sự riêng tư và bản đồ cuộc sống gia đình: nếu bạn đăng nhập ở Pháp, trừ đoàn tụ gia đình, 13 năm trước khi bạn (bạn phải có được thường trú kể từ tuổi với ít nhất một trong cha mẹ của bạn tại Pháp), nếu bạn đã được đưa ra trước hoặc tối đa 16 năm của mình, phục vụ trợ giúp xã hội cho trẻ em, trong điều kiện nhất định, nếu bạn được sinh ra ở Pháp và đã sống ở đó ít nhất 8 năm liên tục và tiếp sau tuổi 10, tối thiểu là 5 năm học trong một trường Pháp. Bạn có thể áp dụng từ 16 nếu bạn muốn làm việc cho đến khi bạn 19 tuổi. Tuy nhiên, nếu bạn được sinh ra ở Pháp và đã sống ở đó, quý vị có tới 21 năm của bạn cũ. Không có thị thực là bắt buộc. thụ hưởng nước ngoài của bảo vệ bạn có thể nhận được một bản đồ cá nhân và đời sống gia đình: nếu bạn đã được tìm thấy không quốc tịch hoặc người thụ hưởng của bảo vệ công ty con. Người phối ngẫu và con cái của bạn (độ tuổi từ 16-19 năm là nhiều nhất) cũng có thể áp dụng cho các thẻ này. Hôn nhân của bạn phải là trước khi nhận được tình trạng hoặc ngày của bạn ít nhất là 1 năm. Người phối ngẫu của bạn phải chứng minh một cuộc sống với bạn, nếu bạn giữ một tai nạn annuity hoặc bệnh nghề nghiệp phục vụ bởi một tổ chức của Pháp. Thương tật vĩnh viễn của bạn phải có ít nhất 20%, nếu bạn bị ốm nặng và bạn thường cư trú (thường là một năm) tại Pháp. Bạn cần tuân theo một quy trình đặc biệt, nếu bạn không nhập vào trong bất kỳ thể loại trên, nhưng bạn có quan hệ cá nhân và gia đình mạnh mẽ ở Pháp (đặc biệt là nếu bạn đang PACS). Bạn phải chứng minh thời cổ đại, cường độ và sự ổn định của liên kết của bạn tại Pháp. Điều kiện của bạn, chèn của bạn ở Pháp và liên kết lại với bạn để lại ở nước bạn của gia đình gốc cũng được đưa vào tài khoản. Bạn không cần phải có visa.
























































































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