Tout constructeur doit savoir que la construction est soumise à un ensemble de règlements parfois complexes et qui concernent l’urbanisme, l’architecture et l’habitabilité, la technique.
Règles d’urbanisme
Avant tout (en particulier l’achat d’un terrain), le client doit consulter à la mairie du lieu où l’on prévoit de construire, le plan d’occupation des sols (P.O.S) s’il existe. Ce document fixe :
- la possibilité de construction.
- dans le cas des terrains constructibles, le coefficient d’occupation du sol. Si le plan d’occupation des sols n’est pas encore établi, on doit se renseigner auprès des autorités compétentes.
La mairie indiquera les contraintes locales d’implantation (alignements, gabarits …) et d’équipement (branchements divers en particulier). L’intégration au site peut imposer des contraintes locales importantes.
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